agence Immobilière IMMOLENS
Presentation

Mentions Légales

Éditeur du site

Le site immolens.net est édité par la société SARL RSJ au capital de 8000 € établie au 14 BOULEVARD EMILE BASLY 62300 LENS
Numéro SIRET : 44865699100032
Responsable de publication : M. Raphael LUCAS at immolens@gmail.com
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : RCS ARRAS 448656991
Exercant sous le numéro de carte professionnel CPI 6206 2016 000 005 869
Numéro de Tva : FR 52 448656991

Hébergement du Site

Ce site est hébergé par 1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16
Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775
Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société IMMOLENS ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Application de loi

Le site immolens.net est régi par la loi Française.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.